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Mis à jour le 30/01/2018
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Cette page regroupe l’ensemble des informations relatives au site, à son fonctionnement ainsi que des droits et devoirs réciproques de l’internaute vis-à-vis de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France, dans le cadre de la législation française et internationale.
Depuis le 1er août 2017, l'ARENE est le Département Énergie et Climat de l'IAU Île-de-France. La dénomination "ARENE" ou "ARENE Île-de-France" renvoie désormais au Département Énergie et Climat de l'IAU Île-de-France.

Description et finalité du site :
Le site www.areneidf.org est une vitrine non commerciale de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France et de son action, notamment auprès des collectivités territoriales franciliennes.
Le site a pour vocation de présenter les missions de l’ARENE, ses actions, ses projets, ses outils, son actualité. Il met également à disposition du public un ensemble de ressources consultables et/ou téléchargeables librement.

Éditeur :
Le site est la propriété exclusive de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France.

Dénomination et raison sociale :
ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France
15 rue Falguière
75 740 Paris cedex 15 

Téléphone : 01 77 49 77 49

Directeur de la publication : Fouad Awada
Responsable éditorial / contact : Édouard Laniesse

Remerciements :
Remerciements à toute l’équipe de l’ARENE pour sa participation à ce projet collaboratif.

Système de Gestion de contenu (CMS) :
Drupal sous licence GNU/GPL

Hébergement :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Cookies :
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Le site utilise Google Analytics ™, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics ™ utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur de l’internaute, afin d’aider le site à analyser l'utilisation que l’internaute en fait. Les données générées par les cookies concernant l’activité de l’internaute sur le site (y compris son adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer l’activité de l’internaute sur le site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur du site. Google ne recoupera pas  l’adresse IP de l’internaute avec toute autre donnée détenue par Google. L’internaute peut  désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du site. En utilisant le site, l’internaute consent expressément au traitement de ses données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Drupal :
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Sur le site, l’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles via des formulaires de contact, d’inscription ou autres démarches. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’internaute sur le site.
 

Données :
L’internaute est informé que les données personnelles qu’il serait susceptible de communiquer à l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France en ligne sont destinées au seul usage de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France qui est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son fonctionnement ou sa gestion. Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion du site.
L’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires et à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
Par ailleurs, en vertu de la dispense de déclaration n° 7 incluse dans la délibération n° 2006-138 du 09 mai 2006 et adoptée par la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), le site, ainsi que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles, sont dispensés d'une déclaration auprès de la CNIL.
En effet, la CNIL dispense de déclaration les fichiers constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce qui est le cas des données recueillies via les formulaires du site.
Conformément à l’article 38 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l’internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France via le formulaire contact ou par courrier à :

ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France
15 rue Falguière
75 740 Paris cedex 15 

L’internaute peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Propriété intellectuelle :
L'intégralité du site est protégée par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et  préalable de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France est donc interdite et constituerait une contrefaçon.
L’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Crédits photographiques :
ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France, Région Île-de-France, Christophe Petit-Tesson, Christophe Bertolin, Marlene Awaad, Alexis Leclerq, Atelier Mathieu Chévara / Large Design, Pierre-Yves Brunaud, Bruno Fert, Stéphanie Lacombe / Picturetank (Liste non exhaustive actualisée le plus régulièrement possible).
Le crédit photographique est généralement indiqué dans les métadonnées (propriétés) de la photographie. En cas d’utilisation publique de cette photographie, il doit alors être impérativement mentionné. En cas de doute sur le crédit d'une photographie, n'hésitez pas à nous contacter.

Politique concernant les liens hypertexte :
Liens entrants :
L’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers son site, dans la mesure où le site hébergeant le lien ne diffuse pas d’informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers le site, il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.
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L’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France ne peut être tenue responsable des contenus ciblés par ces liens dans la mesure où elle n’est pas gestionnaire de ces sites internet.

Limites de responsabilité :
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France en cas d’erreur ou d’omission. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis, et sont par ailleurs régulièrement vérifiées et actualisées. L’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, vous pouvez contacter le service communication via le formulaire de contact ou par mail.

Par ailleurs, la responsabilité de l’ARENE - Département Énergie et Climat - IAU Île-de-France ne saurait être engagée pour :

  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, en particulier dans le système d'information de l’internaute;
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  • l'impossibilité d'accéder au site www.areneidf.org et/ou à l'un des sites internet lui étant lié.

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Édouard Laniesse
Responsable communication numérique ARENE
Tél. : 01 77 49 79 32
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Avril 2018
- ARENE
Aléa, vulnérabilité, adaptation, résilience font partie des concepts à appréhender pour mener une politique de lutte contre les effets du changement...
Décembre 2017
- ARENE, Airparif
La qualité de l’air, même si elle s’améliore, fait courir des risques sanitaires non négligeables à l’ensemble des Franciliens dans leur vie...
Juin 2016
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