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Accélérer le développement des énergies renouvelables grâce aux projets participatifs et citoyens

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Transition énergétique
L’émergence de projets citoyens, notamment aux côtés des collectivités et des entreprises, constitue un facteur essentiel pour la réussite de la transition énergétique.
Les projets participatifs et citoyens, une nouvelle approche pour accélérer le développement des énergies renouvelables
D’abord portés par des groupements de citoyens, les projets sont aujourd’hui généralement co-construits avec des collectivités locales et des partenaires privés et peuvent concerner toutes les énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, hydraulique, méthanisation, etc.).
Il existe de nombreuses formes d’investissement qui permettent le financement des énergies renouvelables par des citoyens, comme par exemple, les Clubs d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Épargne Solidaire (Cigale), les Clubs d’Investissement dans les Énergies Renouvelables Citoyennes (CIERC), les Offres au Public de Titres Financiers (OPTF) ou les plateformes de crowdfunding (financement participatif).
 
Face aux besoins croissants de financement de la transition énergétique, les mécanismes participatifs présentent un intérêt indéniable pour mobiliser l’épargne privée et assurer un fléchage vers les projets locaux.
En outre, ils permettent également :
  • D’améliorer l’acceptation sociale des projets en facilitant leur intégration sur le territoire,
  • De partager collectivement les bénéfices de ressources locales,
  • De réduire les risques de recours juridiques avec une meilleure implication des citoyens,
  • De faciliter la compréhension des enjeux énergétiques et climatiques,
  • De mettre en oeuvre un nouveau cadre institutionnel pour la gouvernance des projets locaux.
 
La définition de nouveaux outils pour faire émerger des projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens en Île-de-France
La Loi sur l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l’ordonnance du 30 mai 2014 relative au financement participatif, ou la Loi sur la transition énergétique et la croissance verte amènent des évolutions sur les modèles de financement participatif et les modèles de gouvernance de projets associés.
Ces outils législatifs concourent  à diversifier les sources de production énergétique, mais aussi à favoriser l’émergence de nouveaux outils financiers participatifs et à développer une nouvelle forme de gouvernance des projets énergétiques, relocalisés sur le territoire et plus proche des citoyens.
 
 
Une étude de l'ARENE pour faire émerger les conditions de développement de projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens en Île-de- France
 
L’ARENE a étudié plus précisément dans quelles mesures les citoyens franciliens peuvent s’approprier ce type de projet en travaillant sur deux approches possibles :
  • Une mobilisation dans le cadre d’un projet territorial piloté par les instances publiques pour co-construire le projet et s’appuyer sur la mobilisation de financements participatifs,
  • Un portage par un collectif de citoyens autonomes.
 
L’étude qui se présente en deux documents a permis :
  • De mettre à disposition des acteurs locaux, en premier lieu desquels les collectivités territoriales, des éléments d’aide à la décision, des recommandations ainsi que des points de vigilance pour la conduite de ces deux types de projets. Différents champs d’analyse ont été étudiés, en particulier d’ordre juridique, réglementaire, financier, sociologique et de gouvernance.
  • De produire une analyse complète de 11 projets participatifs et citoyens développés sur le territoire français. Ce document présente des projets de taille différente sur le solaire photovoltaïque, la méthanisation, l'éolien et le bois énergie. Il met en lumière des dynamiques d'actions spécifiques à chaque territoire et présentent l'ensemble des projets de leur génèse à leur réalisation.
Phasage
 
L'étude s'est déroulée de mars 2015 à janvier 2016 et est en libre téléchargement. Une mise à jour du document d'analyse des 11 projets est en cours et sera publiée avant la fin de l'année 2018. 
 

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